Termes et Conditions d'Utilisation des Logiciels AltusLogic

1. Propriété intellectuelle

Les logiciels, outils numériques et contenus associés développés par AltusLogic restent, sauf mention contraire, la propriété exclusive de la société. Toute reproduction, modification ou diffusion est soumise à autorisation préalable.

2. Conditions d’utilisation

L’utilisation des logiciels livrés par AltusLogic est strictement encadrée par les finalités prévues dans le cadre du projet ou contrat établi. Sauf accord écrit, les logiciels ne peuvent être cédés, revendus ou adaptés à des tiers.

3. Licence

Une licence d’usage est accordée pour la durée et les conditions prévues par contrat. Cette licence ne confère aucun droit de propriété sur les éléments techniques ou graphiques fournis.

4. Évolutivité

AltusLogic se réserve le droit de faire évoluer ses logiciels pour en garantir la compatibilité, la stabilité ou l’adaptation aux besoins du client, selon les termes définis contractuellement.

5. Maintenance et accompagnement

Un accompagnement technique et/ou une maintenance peuvent être proposés dans le cadre d’un contrat de service distinct. À défaut, toute demande d’évolution ou de support fera l’objet d’un devis spécifique.

6. Mise à jour des présentes conditions

Ces conditions peuvent être mises à jour par AltusLogic à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de livraison ou de mise à disposition du logiciel.

7. Contact

Pour toute demande complémentaire, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : info@altuslogic.com